TERRE DE SIENNE TERRE DE SIENNE, Société par actions simplifiée
Présentation de la marque TERRE DE SIENNE
Déposée le 2 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DE SIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-40 du 7 octobre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE DE SIENNE domicilié(e) 79 bis rue de Paris - 92517 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 653 023 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. CANLORBE Julien domicilié(e) 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.
La marque TERRE DE SIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE DE SIENNE arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.
TERRE DE SIENNE a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE SIENNE , TERRA DI SIENA , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE AGENCE DE COMMUNICATION , TERRE DE SIENNE , TERRE DE SIENNE
TERRE DE SIENNE, Société par actions simplifiée - 79 bis rue de Paris - 92517 - BOULOGNE BILLANCOURT Cedex - France - SIREN 538653023
DE GAULLE FLEURANCE & ASSOCIES, M. CANLORBE Julien - 9 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Inscription le 25 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587533 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25
Renouvellement sans limitation le 12 août 2015 n°2595056 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-08-12
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, journaux de bandes dessinées, livres, brochures, prospectus, publications, cartes, cartes de voeux, faire-part (papeterie), cartes de souhaits, catalogues, circulaires, livrets, marques pour livres, périodiques, photographies, images, impressions, feuilles (papeterie), écriteaux en papier ou en carton, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), étiquette non en tissu, blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, cachets (sceaux), cahiers, calendriers, caractères (chiffres et lettres), tampons encreurs, timbres (cachets), carnets, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau), coupe-papier (articles de bureau), crayons, essuie-mains en papier, fanions (en papier), gommes à effacer, serre-livres, porte-crayons, presse-papiers, signets, sous-main, stylos, supports pour plumes et crayons, taille-crayons, électriques ou non électriques, tubes en carton. Meubles, glaces (miroirs), rayons pour classeurs (meubles), présentoirs pour journaux, plaques de verre pour miroirs, écriteaux en bois, ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, porte-livres, porte-revues, porte-documents, présentoirs, vitrines (meubles), fauteuils, comptoirs (tables), jardinières (meubles), dessertes pour ordinateurs, portemanteaux (meubles), porte-parapluies, pupitres, sièges, sofas, tabourets. Publicité, agences de publicité et conseil en communication, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, étude de marché, expertises en affaires, audiovisuel, service de publicité par l'objet, création d'objets et de supports publicitaires, service d'abonnement à des journaux (pour tiers), diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), création de documentation publicitaire sur tout type de supports, gestion de fichiers informatiques, informations d'affaires, publication de textes publicitaires ou d'information, courrier publicitaire, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes (pour des tiers). Communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de messages. Distribution de journaux, distribution de colis, distribution du courrier, emballage de produits, conditionnement de produits. Edition de livres, revues, journaux et brochures, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, création graphique de sites Internet, rédaction de scénarios, reportages photographiques, services de traduction photographie, production de films, montage en bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.